Mentions Légales

Ce site est la propriété de la société XXXXXXXX, SARL au capital de XX €, RCS 000000000000000, dont les coordonnées sont :

• Adresse du siège social  : ADRESSE.

• Téléphone : 0000000000.

• Courrier électronique : X.

• N° de TVA intracommunautaire : XXXX.

Le Directeur de la publication du site est Monsieur XXX, en sa qualité de gérant.

Le prestataire assurant l’hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société 1 AND  (www.1and1.fr). La création graphique du site a été réalisée par la société YouSoSoft – www.yousosoft.fr.

Le contenu du site

La société XXXXXXXX garantit les caractéristiques essentielles des produits. La société XXXXXXXX ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.

La société XXXXXXXX ne peut être tenue pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.

La société XXXXXXXX se réserve le droit de modifier le contenu de ses offres commerciales à tout moment, étant entendu que toute commande effectuée avant la modification de l’offre sera honorée.

Droits d’auteurs et propriété intellectuelle

Ce site est la propriété de Monsieur XXX qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images…).

Sauf autorisation écrite préalable de Monsieur XXX, le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées.

Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Protection de la vie privée et des données personnelles

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration simple auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés, en date du 00/00/00, enregistrée sous le numéro _________.

L’Internaute est informé que les informations qu’il communique via les formulaires présents sur le Site sont nécessaires à l’exécution des prestations proposées par la société XXXXXXXX. L’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant en écrivant à la société XXXXXXXX, ADRESSE.

Par ailleurs, les ordinateurs se connectant au présent site stockent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte dénommés « Cookies » qui enregistrent des informations relatives à la navigation sur le site effectuée à partir de l’ordinateur sur lequel est stocké le « cookie » (type de navigateur, les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, …). La société XXXXXXXX utilise ces « Cookies » à des fins statistiques, en vue d’améliorer l’ergonomie du site, de mieux suivre les centres d’intérêts des internautes. L’internaute connecté au site a la liberté de s’opposer à l’enregistrement de « cookies » en utilisant les fonctionnalités correspondantes sur son navigateur.

Dans ce cas, il se peut qu’il ne puisse bénéficier de la totalité des fonctions et des services proposés sur le présent site.

Liens hypertextes vers des sites tiers

Ce site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. Ces liens sont établis de bonne foi et la société XXXXXXXX ne peut être tenue pour responsable de modifications intervenues sur ces sites. Par conséquent, ces liens hypertextes ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la société XXXXXXXX : seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le site de la société XXXXXXXX pourra être engagée.

Droit applicable

Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.